Honoraires

Modalités de rémunération

Chaque succession présente des caractéristiques propres.
La rémunération de Veyr Généalogie est définie en fonction de la nature de la mission, du degré de complexité des recherches et du contexte d’intervention.

Le cabinet applique des modalités conformes aux usages de la profession, en privilégiant une approche transparente, équilibrée et adaptée à chaque dossier.

Recherche d’ayants droit et reconstitution de dévolution successorale

Dans le cadre des missions visant à identifier les héritiers et à établir la dévolution successorale, le cabinet intervient exclusivement selon une logique de rémunération au résultat.

La rémunération est constituée d’un honoraire proportionnel à la part successorale revenant à l’héritier identifié ou localisé.

Ce mode d’intervention garantit :

  • Aucun frais initial pour les héritiers

  • Une prise de risque assurée par le cabinet

  • Une rémunération conditionnée au succès des recherches

  • Un alignement complet des intérêts

En l’absence de résultat, aucune rémunération n’est due

Missions de confirmation, vérification et localisation

Pour les missions ne relevant pas d’une révélation de succession, notamment :

  • vérification de dévolution successorale

  • confirmation d’héritiers identifiés

  • localisation d’ayants droit connus

  • investigations ciblées à la demande de professionnels

le cabinet intervient dans le cadre d’honoraires établis sur la base du temps consacré à la mission.

Ces honoraires tiennent compte :

  • du niveau de technicité des recherches

  • du volume d’investigation requis

  • des contraintes documentaires et géographiques

  • du degré d’urgence éventuel

Ce mode d’intervention permet une approche précise et proportionnée sur des missions ciblées.

Cadre contractuel

Chaque mission est formalisée par un document contractuel précisant :

  • l’objet de l’intervention

  • les conditions de réalisation

  • les modalités de rémunération

Selon les cas :

  • Mandat de recherche (professionnels)

  • Convention de révélation de succession (héritiers)

Engagements

Veyr Généalogie s’attache à proposer :

  • des conditions claires et compréhensibles

  • une rémunération proportionnée au travail engagé

  • une approche compétitive et adaptée aux usages du marché

avec une attention particulière portée aux dossiers complexes et sensibles.